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 Avocat Technologies de l'Information, Propriété Industrielle

Technologies de l'Information, Propriété Industrielle

L'accélération des progrès technologiques dans tous les domaines de l'économie conduit à donner une place prépondérante aux technologies de l'information et de la communication place les actifs immatériels (marques, brevets, droits d'auteur...) au cœur de la stratégie de croissance des entreprises. Notre équipe IP/IT, apte à comprendre tous les aspects des métiers nos clients nous permet d'accompagner leur développement dans tous les domaines de la société de l'information en étant à même de définir avec eux les stratégies les plus aptes à protéger leurs intérêts.

ACTIVITES DE CONSEIL:

Propriété Industrielle :

  • Contrats d'auteurs,
  • Contrats de production,
  • Licences marques, brevets,
  • Dépôt marques, dessins et modèles,
  • Gestion de portefeuille.

Technologies de l'Information :

  • Contrats de licence,
  • Contrats de développement,
  • Contrats d'externalisation,
  • Contrats de création des site web,
  • Contrat d'implémentation de systèmes d'information
  • Audits juridiques de projets technologiques,

ACTIVITES DE CONTENTIEUX:

  • Contentieux de propriété industrielle, marques brevets droit d'auteur,
  • Droit pénal des affaires appliqué aux technologies de l'information,
  • Répression de la contrefaçon,
  • Contentieux douanier

Avocats intervenant dans ces domaines :

François ILLOUZ,  Cécile Bassat